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Vivons Piolenc

Ordre du jour: Conseil du 21 janvier 2016

Ordre du jour:

N°1: AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR ENGAGER DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT PRÉALABLEMENT AU VOTE DU BUDGET 2016.

Rapporteur: M. Eric LANNOY

N° 2 AIDE À LA COMMUNE DE SÉRIGNAN DU COMTAT SUR LE VERSEMENT DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION

Rapporteur: M. Louis DRIEY

N°3: CONVENTION DE SERVITUDE À INTERVENIR ENTRE LA COMMUNE

ET ERDF/APPROBATION

Rapporteur: Mme Françoise GRANDMOUGIN

N°4: DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL LOI MACRON DU 6 AOÛT 2015

Rapporteur: M. Daniel SANTANGELO

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