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Vivons Piolenc

Ordre du jour conseil municipal du 8 décembre 2015

Ordre du jour conseil municipal du 8 décembre 2015

Conseil municipal du 8 décembre: 19 h 00 à l'espace ACAMPADO

Ordre du jour.

Intercommunalité.

1–Approbation du schéma de mutualisation intercommunal.

Rapporteur: M. Louis DRIEY

2–Avis sur le SDCI (schéma départemental de coopération intercommunale) du préfet de la Drôme en ce qui concerne le SIRAO

Rapporteur: M.Louis DRIEY

Affaires FONCIÈRES/ PATRIMONIALES

3–Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à M Papini

Rapporteur: Mme Françoise GRANDMOUGIN

4– Classement d’une parcelle de terrain dans le domaine public de la commune section BA n°84 chemin des grandes Combes

Rapporteur: Mme Françoise GRANDMOUGIN

5– Classement d’une parcelle de terrain dans le domaine public se la commune section AC n°233 chemin des sables

Rapporteur: Mme Françoise GRANDMOUGIN

6 Nomination d’une voie : Proposition, nommer la passerelle qui remplace l’ancien pont en pierre du Gourd : Ponceau des Arts.

Rapporteur: M. Roland ROTICCI

7 – Adoption d’un agenda accessibilité programmée (AD’AP)

Rapporteur: M. Michel VIDAL

Budget/ finances.

8–Approbation de la décision modificative N°4 budget principal

Rapporteur: M. Éric LANNOY

9–Travaux de requalification de la route nationale (tranche 1A)

/Demande de subvention dans le cadre du programme d’aménagement solidaire (PAS)

Rapporteur: M. Éric LANNOY

10–Travaux de requalification de la route nationale 7 (tranche 1A) /demande de subvention dans le cadre de la réserve parlementaire

Rapporteur: M. Éric LANNOY

Affaires générales

11–Modification du règlement intérieur du conseil municipal.

Rapporteur: Mme Brigitte MACHARD

12–Redevance d’occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.

Rapporteur: M. Laurent CASTEL

13–Annulation de la régie de recette pour l’encaisse des photocopies.

Rapporteur: Brigitte MACHARD


http://www.mairie-piolenc.fr/iso_album/odj_cm_08_decembre_2015.pdf

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