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Vivons Piolenc

Ordre du jour du conseil du 9 mars 2015

Ordre du jour du conseil du mercredi 9 mars 2016

à 19 h 00 à l'espace ACAMPADO.

 

BUDGET/FINANCES

Question n°1–RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016

Rapporteur : M. Eric LANNOY

Question n°2–TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DES BÂTIMENTS PUBLICS/APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUX SERVICES DE L’ETAT AU TITRE DE L’ENVELOPPE POUR LE SOUTIEN DE L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL

Rapporteur: M. Eric LANNOY

Question n°3–TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA ROUTE NATIONALE 7 CÔTÉ SUD/APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUX SERVICES DE L’ETAT AU TITRE DE L’ENVELOPPE POUR LE SOUTIEN DE L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL.

Rapporteur: M. Eric LANNOY

Question n°4–APPROBATION DE LA CONVENTION «CARTE TEMPS LIBRE» À INTERVENIR ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE

Rapporteur Mme Nathalie BOMMENEL

Question n°5–APPROBATION DE L’AVENANT À LA CONVENTION «CARTE TEMPS LIBRE» À INTERVENIR ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE

Rapporteur Mme Nathalie BOMMENEL

 

AFFAIRES D’URBANISME

Question n°6–OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE PARCELLAIRE COMPLÉMENTAIRE DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE D’EXPROPRIATION

Rapporteur: Mme Françoise GRANDMOUGIN

Question n°7–APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉ N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

Rapporteur: M. Louis DRIEY

 

AFFAIRES FONCIÈRES ET PATRIMONIALES

Question n°8–CLASSIFICATION DE LA VOIE «PASSAGE DE LA FALAISE»

Rapporteur: M. Roland ROTICCI

 

AFFAIRES GÉNÉRALES

Question n°9–APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT À INTERVENIR ENTRE L’ASP ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DU FESTIVAL CULTUREL DE L’AIL

Rapporteur: Mme Fabienne MINJARD

Question n°10–APPROBATION DE LA DEMANDE D’INSCRIPTION DE TRAVAIL D’INTÉRÊT GÉNÉRAL (TIG) PAR LA COMMUNE AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

Rapporteur: Mme Brigitte MACHARD

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